Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire Osartis-Marquion du 15 avril 2014

     La première réunion de conseil communautaire Osartis - Marquion s'est déroulée le 15 avril à 18h à la salle des fêtes de Vitry en Artois.

     1. Ouverture de la séance

Le doyen de la séance, monsieur HEQUET (Maire de Brebières) installe le nouveau conseil communautaire en énumérant chacun des 75 conseillers et chacun des suppléants.

    2. Election du président

    1 candidat : monsieur GEORGET.
    Résultat des votes : 4 blancs, 1 nul, 70 voix pour
    Monsieur GEORGET est donc élu et prend tout de suite ses fonctions.

     3. Fixation du nombre de vice-présidents

Sur proposition de monsieur GEORGET il est décidé à l'unanimité de créer 15 postes de vice-présidents

     4. Election des vice-présidents

Première commission : Finances
2 candidats : monsieur HEQUET (Brebières) sortant et monsieur MOREAU (Brebières) opposition
Résultat des votes : monsieur HEQUET : 51 voix - monsieur MOREAU : 22 voix
Monsieur HEQUET est élu

Deuxième commission : Action sociale en faveur des personnes âgées et handicapées / Mobilité
2 candidats : monsieur HOUSAU (Biache) sortant et monsieur MERCIER (Biache) opposition
Résultat des votes : Michel HOUSAU : 62 voix - Christian MERCIER : 12 voix - 1 blanc
Michel HOUSAU est élu.
Commentaire de Christian MERCIER :
Michel HOUSAU prend la parole, fait le bilan de sa commission durant le dernier mandat. Un discours très social, qui me donnerait presque envie de voter pour lui ! L'espace d'un instant j'ai même relevé la tête pour m'assurer que c'était bien lui qui parlait ! Tant les paroles étaient aux antipodes de ce qu'il a démontré au niveau social sur Biache depuis 19 ans !
Pour ma part, j'ai également pris la parole, afin de déclarer ma candidature. Pas dans l'optique de remporter l’élection, mais juste d'une part, pour marquer ma différence par rapport aux 5 élus de la majorité de Biache auprès de mes collègues conseillers communautaires, qui pour la plupart ne me connaissaient pas mais également pour faire respecter les valeurs portées par Biache Agir et Vivre Ensemble.
Voici les propos de mon intervention :
"Bonsoir mesdames et messieurs, je m'appelle Christian Mercier et suis très heureux d'être parmi vous au sein du conseil communautaire Osartis - Marquion. Lors des dernières municipales, je menais la liste d'opposition à Biache où j'ai obtenu 44 % des voix des votants. En désaccord tant sur la forme que sur le fond avec la gestion de Michel HOUSAU dans ma commune, il me semble légitime et cohérent de m'opposer à lui dans cette seconde commission. Je vous remercie de votre attention."
Dans une instance, où il est connu de tout le monde, moi de personne, on note qu'il ne fait pas l'unanimité !

Troisième commission : Développement économique, emploi, formation
1 candidat : monsieur BERTOUT (Corbehem) sortant
Résultat des votes : 67 voix - 1 blanc - 7 nuls
Monsieur BERTOUT est élu

Quatrième commission : Aménagement de l'espace, logement, cadre de vie
1 candidat : monsieur DUMONT (Grincourt les Havrincourt)
Résultat des votes : 65 voix - 10 blancs
Monsieur DUMONT est élu

Cinquième commission : Culture / ERIM
1 candidat : monsieur MROZ (Récourt) sortant
Résultat des votes : 59 voix - 14 blancs - 2 nuls

Sixième commission : suivi des grands projets du territoire
1 candidat : monsieur PETIT (Marquion)
Résultat des votes : 67 voix - 6 blancs - 2 nuls
Monsieur PETIT est élu

Septième commission : Territoire numérique
1 candidat : monsieur GROBELNY (Arleux en Gohelle)
Résultat des votes : 61 voix - 12 blancs - 2 nuls
Monsieur GROBELNY est élu

Huitième commission : Gestion des déchets
2 candidats : monsieur BOYER (Bourlon) - monsieur LESTOCARD (Baralle)
Résultat des votes : monsieur BOYER : 35 voix - monsieur LESTOCARD : 26 voix - 13 blancs - 1 nul
Monsieur BOYER est élu

Neuvième commission : Sport / Espace aqualudique
1 candidat : monsieur CITERNE (Roeux)
Résultat des votes : 65 voix - 9 blancs - 1 nul
Monsieur CITERNE est élu

Dixième commission : Politique en faveur de l'enfance et de la jeunesse
1 candidat : Monsieur de SAINT AUBERT (Sains les Marquion)
Résultat des votes : 61 voix - 1 blanc - 13 nuls
Monsieur de SAINT AUBERT est élu

Onzième commission : Assainissement collectif et non collectif / gestion des eaux pluviales
1 candidat : monsieur ROUSSEL (Pelves)
Résultat des votes : 64 voix - 11 blancs

Douzième commission : Développement rural et agricole
1 candidat : monsieur LEMAIRE (Palluel)
Résultat des votes : 68 voix - 7 blancs
Monsieur LEMAIRE est élu

Treizième commission : Tourisme, patrimoine
1 candidat : monsieur LACROIX (Fresnes les Montauban)
Résultat des votes : 66 voix - 7 blancs - 2 nuls
Monsieur LACROIX est élu

Quatorzième commission : Environnement et développement durable
1 candidat : monsieur THIEVET (Vis en Artois)
Résultat des votes : 66 voix - 7 blancs - 2 nuls
Monsieur THIEVET est élu

Quinzième commission : Voirie et propreté
2 candidats : monsieur LEROUX (Quiery la Motte) et monsieur DUBUS (Haucourt)
Résultat des votes : monsieur LEROUX : 25 voix - monsieur DUBUS : 45 voix - 5 blancs
Monsieur DUBUS est élu

     5. Nombre de membre du bureau

 Sur proposition du président, il est décidé à l'unanimité de fixer à 28 le nombre de membres du bureau de la communauté de communes Osartis - Marquion (le président, les 15 vice-présidents et 12 autres membres parmi les conseillers communautaires titulaires)

     6. Nombre de commissions

Sur proposition du président, il est décidé à l'unanimité de créer 15 commissions permanentes dans les domaines suivants :
Première commission : Finances
Deuxième commission : Action sociale en faveur des personnes âgées et handicapées / Mobilité
Troisième commission : Développement économique, emploi, formation
Quatrième commission : Aménagement de l'espace, logement, cadre de vie
Cinquième commission : Culture / ERIM
Sixième commission : suivi des grands projets du territoire
Septième commission : Territoire numérique
Huitième commission : Gestion des déchets
Neuvième commission : Sport / Espace aqualudique
Dixième commission : Politique en faveur de l'enfance et de la jeunesse
Onzième commission : Assainissement collectif et non collectif / gestion des eaux pluviales
Douzième commission : Développement rural et agricole
Treizième commission : Tourisme, patrimoine
Quatorzième commission : Environnement et développement durable
Quinzième commission : Voirie et propreté

     7. Le règlement intérieur

Le règlement intérieur proposé par le président est adopté à l'unanimité

     8. Fixation des indemnités de fonction du président et des vice-présidents

L'indemnité de fonction du président à compter du 15 avril 2014 à 67.5 % de l'indice 1015 de la fonction publique territoriale soit 3172.33 € brut est adoptée à l'unanimité.
L'indemnité de fonction des 15 vice-présidents à compter du 15 avril à 24.73 % de l'indice 1015 de la fonction publique territoriale soit 1162.24 € brut est adoptée à l'unanimité

     9. Validation du conseil précédent

Le procès verbal de la séance du conseil communautaire en date du 6 janvier 2014 est adopté à 73 voix et 2 absentions

     10. Désignation des représentants de la Communauté de Communes Osartis - Marquion au sein du Syndicat Mixte pour la reconversion du site Cambrai Epinoy (BA 103)

Le président Pierre GEORGET siégera en tant que conseiller régional
5 candidats : Monsieur THERON - Monsieur BERTOUT - Monsieur DUMONT - Monsieur PETIT - Monsieur RIGANT
Résultat des votes : messieurs THERON, BERTOUT, DUMONT et PETIT sont élus.

Il est 23 heures, la séance est levée. Prochaine réunion, le mardi 29 avril à 18 h à la salle des fêtes d'Ecourt Saint Quentin.

En début de réunion une délégation des ouvriers de STORA et Pierre GEORGET, président d'Osartis-Marquion sont intervenus. Les nouvelles concernant leur entreprise et surtout leurs emplois ne sont pas rassurantes pour l'instant.
Ils nous ont alerté sur les risques psycho-sociologiques qui pèsent sur les 300 familles du territoire concernées. Une étude révèle d'ailleurs que 45 % d'entre eux sont en état de stress avéré, 9 % sont suicidaires. D'autre part, ils ont fait la présentation d'une association de soutien aux salariés de STORA ENSO Corbehem et appelé les élus communautaires à verser une subvention à cette association par le biais de leur commune.

Documents relatifs au conseil :

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Note de Synthèse

Procès verbal de la séance du 6 Janvier 2014

Nouveau Règlement intérieur 

Liste des conseillers et chacun des suppléants.

BIACHE AGIR ET VIVRE ENSEMBLE vous remercie de votre confiance ! (Communiqué n°11)

“Chères Biachoises, chers Biachois, 

Toute l’équipe de “Biache Agir et Vivre Ensemble” remercie toutes celles et ceux qui nous ont fait confiance lors des élections municipales et communautaires du 23 mars dernier. 
Vous avez été 945 Biachoises et Biachois, soit 43,93 % des électeurs votants à opter pour le changement. Un fort taux d’abstention (32,79 %) nous a été défavorable.
131 voix (6,17 %) nous ont manqué pour obtenir le changement auquel nous aspirions pour notre belle commune. 

Aujourd’hui, grâce à vous : 

• 6 candidats de notre équipe : Christian Mercier, Virginie Touvenot, Frédéric Thiery, Bénédicte Rigaud, Jérôme Houriez, Anne-Sophie Wallois sont élus au sein du conseil municipal (c’est 1 de plus que l’opposition précédente)
• Notre tête de liste, Christian Mercier est élu au sein de la communauté de communes Osartis - Marquion. Il y siégera en toute indépendance par rapport aux 5 élus du groupe du maire de Biache 

Les 21 candidats de notre liste non-élus lors de ces élections restent bien sûr toujours aussi motivés à impulser un nouvel élan pour Biache. 
Comme vous l’avez compris, nous sommes déterminés à exercer notre rôle  d’opposition dans la construction mais sans concession avec les valeurs que nous défendons. 

Durant les six prochaines années (qui sembleront longues pour celles et ceux qui souhaitaient le changement), nous continuerons notre action. 

Nous vous informerons des décisions prises aux réunions de conseil municipal et du conseil communautaire et leurs enjeux pour les Biachois(es) via des communiqués et notre site web www.biacheAVE.fr (nous vous invitons à le consulter régulièrement). 

Nous restons à votre écoute et à vos côtés, n’hésitez pas à nous contacter pour toute question. 
A bientôt ! “

L'équipe de "Biache Agir et Vivre Ensemble" 


La version électronique de ce communiqué n°11 est téléchargeable en cliquant ici. 

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2014

10h49 : Michel HOUSAU ouvre la séance.

Madame LIBERT, conseillère de la majorité préside la séance, en tant que 2ème doyenne du conseil municipal puisque que le 1er doyen monsieur LIBERT (son époux) ne peut la présider ce jour. 

Monsieur HOURIEZ, conseiller Biache AVE, benjamin du Conseil Municipal assure le rôle de secrétaire de séance. 

1/ Le nouveau conseil municipal est installé

2/ Election du maire : 

• 2 candidats : Michel HOUSAU / Christian MERCIER 
• Résultat du vote : Michel HOUSAU : 21 voix / Christian MERCIER : 6 voix

Michel HOUSAU est élu maire de Biache Saint Vaast

3/ Fixation du nombre d'adjoints et élection : 

• Michel HOUSAU propose de créer 7 postes d'adjoints (6 avec délégation, 1 sans délégation)
• 13 candidats : 
• Majorité :  
1. H. NAGLIK 
2. S. DERET 
3. E. MARCIZYN 
4. E. BASIEZ 
5. P. QUETTIER 
6. V. LARDIER 
7. R. LIBERT
• Opposition Biache AVE :  
1. C. MERCIER 
2. V. TOUVENOT 
3. F. THIERY 
4. B. RIGAUD 
5. J. HOURIEZ
6. AS. WALLOIS
• Résultat du vote : Majorité : 21 voix / Opposition Biache AVE : 6 voix  

4/ Fixation des indemnités de fonction  

• Michel HOUSAU propose de fixer l'indemnité de maire que la réglementation autorise (55 % de l'indice 1015).
• Christian MERCIER intervient et déclare que par soucis de transparence l'opposition souhaite préciser le montant de l'indemnité du maire : 2090,81 € brut et précise que c'est le plafond prévu par la réglementation   
• Résultats du vote : 
• POUR : 21 voix (majorité)
• ABSENTIONS :  6 (opposition Biache AVE) 
• Michel HOUSAU propose de fixer les indemnités des adjoints de la manière suivante : 
• pour les 5 premiers adjoints (22% de l'indice 1015 soit 836,32 € brut) ce correspond également au plafond prévu par la réglementation, relevé par Christian MERCIER  
• pour le 6ème adjoint 4,4% de l'indice soit 167,26 € brut
• pour le 7ème adjoint pas d'indemnité 
• Résultats du vote : 
• POUR : 21 voix (majorité)
• ABSENTIONS : 6 (opposition Biache AVE) 

5/ Questions diverses 

• Christian MERCIER demande quand aura lieu la prochaine réunion du conseil municipal. Michel HOUSAU répond que la date n'est pas encore fixée. 

• Christian MERCIER demande quand sera abordée la question du règlement intérieur du conseil municipal, Michel HOUSAU répond que le règlement intérieur sera abordé lors de la prochaine réunion du conseil municipal en même temps que le budget. 

11h20 : fin de la séance 

• Le compte-rendu édité par la municipalité n'est pas encore publié sur le site officiel de la commune : page comptes-rendus du Conseil Municipal