Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2014

10h49 : Michel HOUSAU ouvre la séance.

Madame LIBERT, conseillère de la majorité préside la séance, en tant que 2ème doyenne du conseil municipal puisque que le 1er doyen monsieur LIBERT (son époux) ne peut la présider ce jour. 

Monsieur HOURIEZ, conseiller Biache AVE, benjamin du Conseil Municipal assure le rôle de secrétaire de séance. 

1/ Le nouveau conseil municipal est installé

2/ Election du maire : 

• 2 candidats : Michel HOUSAU / Christian MERCIER 
• Résultat du vote : Michel HOUSAU : 21 voix / Christian MERCIER : 6 voix

Michel HOUSAU est élu maire de Biache Saint Vaast

3/ Fixation du nombre d'adjoints et élection : 

• Michel HOUSAU propose de créer 7 postes d'adjoints (6 avec délégation, 1 sans délégation)
• 13 candidats : 
• Majorité :  
1. H. NAGLIK 
2. S. DERET 
3. E. MARCIZYN 
4. E. BASIEZ 
5. P. QUETTIER 
6. V. LARDIER 
7. R. LIBERT
• Opposition Biache AVE :  
1. C. MERCIER 
2. V. TOUVENOT 
3. F. THIERY 
4. B. RIGAUD 
5. J. HOURIEZ
6. AS. WALLOIS
• Résultat du vote : Majorité : 21 voix / Opposition Biache AVE : 6 voix  

4/ Fixation des indemnités de fonction  

• Michel HOUSAU propose de fixer l'indemnité de maire que la réglementation autorise (55 % de l'indice 1015).
• Christian MERCIER intervient et déclare que par soucis de transparence l'opposition souhaite préciser le montant de l'indemnité du maire : 2090,81 € brut et précise que c'est le plafond prévu par la réglementation   
• Résultats du vote : 
• POUR : 21 voix (majorité)
• ABSENTIONS :  6 (opposition Biache AVE) 
• Michel HOUSAU propose de fixer les indemnités des adjoints de la manière suivante : 
• pour les 5 premiers adjoints (22% de l'indice 1015 soit 836,32 € brut) ce correspond également au plafond prévu par la réglementation, relevé par Christian MERCIER  
• pour le 6ème adjoint 4,4% de l'indice soit 167,26 € brut
• pour le 7ème adjoint pas d'indemnité 
• Résultats du vote : 
• POUR : 21 voix (majorité)
• ABSENTIONS : 6 (opposition Biache AVE) 

5/ Questions diverses 

• Christian MERCIER demande quand aura lieu la prochaine réunion du conseil municipal. Michel HOUSAU répond que la date n'est pas encore fixée. 

• Christian MERCIER demande quand sera abordée la question du règlement intérieur du conseil municipal, Michel HOUSAU répond que le règlement intérieur sera abordé lors de la prochaine réunion du conseil municipal en même temps que le budget. 

11h20 : fin de la séance 

• Le compte-rendu édité par la municipalité n'est pas encore publié sur le site officiel de la commune : page comptes-rendus du Conseil Municipal